Forum mondial de l'eau

Alors que s'ouvre le Forum mondial de l'eau à Marseille, la région parisienne donne l'exemple avec l'aide à l'agriculture bio au-dessus des nappes phréatiques...

Aider des céréaliers à passer au bio pour réduire le taux de nitrates et de pesticides dans les sources souterraines: la protection de l'eau alimentant les Parisiens commence à 150 kilomètres de la capitale, dans les champs de l'Aube ou de l'Yonne. «Avant, on s'intéressait à la qualité de l'eau dans la source, aujourd'hui on s'y intéresse dès le moment où l'eau touche le sol», résume Claude Vignaud, chef du centre de Sens de la régie Eau de Paris, alors que la gestion de l'eau est au coeur du Forum mondial de l'eau à Marseille.

La qualité des sources dégradée depuis cinquante ans

Les eaux souterraines, captées dans un rayon de 150 kilomètres autour de Paris, assurent la moitié de l'approvisionnement des 3 millions de consommateurs de la capitale, l'autre moitié provenant de la Seine et de la Marne. La qualité de ces sources souterraines s'est dégradée depuis 50 ans avec le développement de l'agriculture intensive, synonyme d'usage massif d'engrais et de pesticides qui s'infiltrent dans les sols.

Tout en renforçant ses usines de traitement, la régie parisienne mise sur la prévention pour limiter l'usage de ces substances par les agriculteurs installés dans les aires d'alimentation de captage des sources, c'est-à-dire dans les zones où tombe l'eau qui vient alimenter ces nappes souterraines. Cela passe par l'acquisition de terrains pour les confier, via un «bail environnemental», à des agriculteurs qui s'engagent à y laisser de l'herbe ou à y pratiquer un élevage extensif.

Une aide de 400 euros par an et par hectare

Un aspect plus surprenant de ce volet préventif consiste à aider directement et financièrement les céréaliers acceptant de se convertir à l'agriculture biologique et donc de se passer d'engrais chimiques et de pesticides. Dans la vallée de la Vanne, dans les départements de l'Yonne et de l'Aube à quelque 150 km de Paris, la surface exploitée en bio a ainsi été multipliée par trois depuis 2008, avec 735 hectares aujourd'hui, selon Eau de Paris. Les agriculteurs en conversion y perçoivent une aide de l'ordre de 400 euros par an et par hectare pendant 5 ans, explique Marguerite-Marie Larroque, ingénieur chez Eau de Paris.

Outre ce coup de pouce financier, un animateur a été embauché pour conseiller les intéressés et la régie parisienne a co-financé l'installation dans l'Essonne d'une coopérative de semences bio chargée, elle aussi, de contribuer à la mise en place d'une filière pérenne à proximité de ces précieuses sources. «Le but, c'est que l'exploitant s'y retrouve économiquement et que sa conversion soit viable sur le long terme», appuie Marguerite-Marie Larroque, qui reconnaît que ce programme suscite parfois des réticences chez les agriculteurs. «J'étais loin de penser que j'allais m'y mettre», confesse pour sa part Francis Verrier, céréalier à Berulle (Aube), près des sources d'Armentières. «J'ai fait mes calculs... Un agriculteur bio en dehors de ma zone, il va recevoir environ 200 euros, moi je suis aidé à hauteur de 377 euros par hectare, cela aide pour se lancer...», remarque l'agriculteur qui a aujourd'hui converti 46 de ses 142 hectares en bio.

Du côté de la régie parisienne, on précise qu'il est trop tôt pour mesurer l'impact de cette démarche sur la qualité de l'eau du robinet, déjà jugée de "très bonne qualité" en Ile-de-France selon l'agence régionale de santé. Mais le céréalier Francis Verrier y voit de toute façon un intérêt pour sa santé: «Cela fait 28 ans que j'épands des produits désherbants dans mes champs. Le problème, c'est que ça fait aussi 28 ans que je les respire. Le premier à absorber ces produits, c'est moi, ce n'est pas l'habitant de Paris...»

Article Des champs bio pour préserver la qualité de l'eau - 20minutes.fr du 12 mars 2012 

Une ferme bio de Charente-Maritime récompensée par la Banque Populaire

La Banque Populaire décerne le Prix de la Dynamique Agricole depuis 19 ans à des agriculteurs dont les performances sont liées aux qualités de ténacité, d'innovation, d'organisation et de gestion.

• «Installation»
• «Valorisation, innovation et savoir faire technique»
• «Agriculture durable»
• «Initiative collective»

Démarrage d'un groupe cultures associées en 17

Création d'une légumerie

La Région Poitou-Charentes est déficitaire en ateliers de première transformation de légumes bio. D'après l'étude prospectives 2010-2020 menée par Agrobio Poitou-Charentes, la structuration des filières longues représente l'un des principaux leviers de développement de la Bio. Le développement des gammes bio de produits transformés permettrait d'augmenter la production de produits bio et donc de susciter des conversions à la bio. C'est pour cette raison qu' Agrobio PC accompagne les transformateurs régionaux afin de mettre en place des gammes biologiques à base de matières premières et de produits locaux.

• Assemblage mécanique et électronique ;
• Laverie et blanchisserie ;
• Sur-conditionnement du cognac des grandes maisons de négoce ;
• Fabrication de liquide factice.

• la recherche des produits locaux et la mise en relation avec les groupements de producteurs. Ce projet permettrait aux producteurs souhaitant s’engager dans une filière « semi-longue/longue » de trouver une source de débouché pour leur production ;
• la mise en relation avec la deuxième transformation, ce projet permettrait de fournir les industries agroalimentaires en produits déjà pré-transformés ;
• l’introduction des produits dans la RHD régionale.

Aides PAC

Aides 2011 (SAB-C et AB-M) : Paiement et modification d’éligibilité

Nous avons reçu dernièrement une note du Ministère de l’agriculture concernant le paiement des aides au soutien à l’agriculture Biologique (SAB, volet conversion et maintien). Beaucoup d’agriculteurs demandeurs de ces aides n’ayant pas respecté la condition de date butoir du 15 Juin pour la notification à l’Agence Bio, le Ministère a décidé que, quelque soit la date effective de cette notification, les agriculteurs sont considérés comme éligibles au SAB-C ou au SAB-M. Par conséquent, la date limite de finalisation d’instruction des dossiers SAB-C a été reportée. Par conséquent, la date limite de finalisation d’instruction fixée au 31 décembre 2011 est reportée au 27 janvier 2012, ce qui va différer les premiers paiements du SAB-C du même délai. Toutefois, dans la mesure du possible, il serait opportun que l’ensemble des DDT puisse finaliser cette instruction plus tôt afin d’être en mesure de fixer le stabilisateur éventuel et d’assurer les paiements dans les meilleurs délais.

Note Ministérielle du 21/11/2011

Tandis que les aides au maintien (SAB-M) ont commencé à être payées à la mi-décembre, les aides SAB-C vont être versés à partir de mi-Février 2012.

Si vous êtes dans le cas d’un refus de dossier, suite à un retard de notification à l’Agence Bio, nous vous invitons à vous rapprocher de la DDT afin de régler votre situation. Il n’est pas encore trop tard. Nous en profitons pour rappeler que la notification à l’Agence Bio est obligatoire pour tout opérateur s’engageant en agriculture biologique, et qu’elle doit être renouvelée chaque année.

Une pétition européenne et une enquête en cours…

Face aux retards constatés dans le paiement par l’État français des primes versées au titre des mesures agroenvironnementales (MAE) et devant les difficultés financières et administratives qu’engendrent ces retards sur les agriculteurs biologiques et sur la filière biologique elle même, l’Association E3D a décidé de déposer une Pétition devant le Parlement européen dans le début de l’année 2012.

Cette démarche, qui intervient dans le cadre de la future révision de la PAC, vise notamment à mettre en avant le grave manquement de l’Etat français à ses obligations mais également à dénoncer une situation de discrimination entre les agriculteurs mettant en œuvre des actions en faveur de l’environnement et les autres agriculteurs.

Cette Pétition permet de lancer une enquête auprès des services français, pour comprendre les dysfonctionnements et les faire cesser.

L’Association E3D a également décidé de rédiger un rapport, destiné à répertorier et comprendre l’ensemble des dysfonctionnements rencontrés par les agriculteurs biologiques et signataires de MAE T dans le versement des montants prévus au titre des MAE, qui sera transmis au Parlement européen en mars 2012.

Ce rapport s’appuiera sur un travail d’enquête, fait en collaboration avec le réseau FNAB, notamment sous la forme d’un questionnaire permettant d’identifier les risques et problèmes que ces retards de paiements engendrent sur la trésorerie des agriculteurs biologiques et le fonctionnement de leurs exploitations.

Dans ce cadre, Carole Druelle, en coordination avec Jacques Maret, tous deux porteurs de l’initiative au sein de l’association E3D sont à la recherche de témoignages d’agriculteurs biologiques destinataires des primes MAE T et SAB/M - SAB/C permettant d’étayer le dossier d’enquête, sous couvert d’anonymat ou non.

Pour apporter votre contribution à ce rapport, vous pouvez obtenir le questionnaire auprès de votre animateur GAB, ou de Agrobio Poitou-Charentes ou témoigner directement auprès de Carole DRUELLE : carole.druelle@gmail.com ou auprès de Jacques MARET : jacques.maret@wanadoo.fr.

Aides PAC et Crédit d’impôt en 2012

Concernant les montants des aides PAC à l’hectare, il n’y a pas de modification par rapport à 2011 (Cf. tableau). Ces aides sont toujours soumises à la  modulation, et ce pourcentage augmente par rapport à 2011, il sera de 10% en 2012 (à partir de 5 000 € d’aides -toutes aides PAC 1er pilier confondues-).

Le crédit d’impôt bénéficiant aux exploitations en agriculture biologique a été mis en place en 2006, puis doublé et prorogé en 2009 pour arriver à échéance en 2010. Lors de son inscription initiale dans la Loi de Finances 2011, son montant maximal avait été ramené de 4 000 € à 2 000 €. Suite à un avis favorable de la nouvelle commission des finances du sénat, les derniers débats de décembre sur la loi de finances rectificative 2011 ont permis de relever ce montant à 2 500 €. Ce dispositif doit s’appliquer pour les déclarations 2012 et 2013 au titre des revenus 2011 et 2012.

La FNAB accueille avec satisfaction cette décision qui correspond à la demande portée par les producteurs biologiques depuis le début des discussions sur l’évolution des modalités de mise en œuvre du crédit d’impôt bio. Cette réévaluation qui concrétise l’annonce du Ministre de l’agriculture faite en juillet dernier, va dans le sens d’un soutien complémentaire destiné notamment aux petites fermes engagées en agriculture biologique.

Toutefois, la FNAB rappelle que le choix a été fait d’inscrire ce dispositif dans le cadre des aides dites «de minimis», limitant le montant cumulé de toutes les aides de type de minimis à 7 500 € sur 3 ans. Beaucoup d’autres dispositifs de soutiens sont déjà en place en région pour des soutiens ponctuels, conjoncturels ou structurels, et fléchés notamment pour des filières émergentes ou en difficulté, ou pour des projets innovants ou en cours de construction. L’aide à la certification bio, le crédit d’impôt « formation » ou des aides complémentaires pour des projets d’installation innovants sont ainsi également des aides de minimis dans certaines régions. De ce fait, le crédit d’impôt bio ne sera pas accessible à tous les producteurs bio dans les mêmes conditions, et rentre en concurrence avec d’autres soutiens visant le même type de bénéficiaires, risquant ainsi de limiter la portée effective de ce crédit d’impôt.

Enfin, la FNAB souligne que ce crédit d’impôt doit pouvoir bénéficier à toutes les petites fermes s’engageant en agriculture biologique, et ce dès le début de leur conversion.  

En local

Les GAB continuent de défendre les dossiers de demande de ses adhérents en contact étroit avec la DDT et en relançant les dossiers incomplets ou sur lesquels il y a des incompréhensions ou des erreurs, afin que ceux-ci soient instruits et payés dans les meilleurs délais, par ailleurs nous avons également défendu certains dossiers auprès du Ministère pour des cas de figure très spécifiques.

Il est donc important d’adhérer à un Groupement d’Agriculteurs Biologiques, pour connaître en amont toutes les subtilités administratives parfois très compliquées et surtout mouvantes !!

Campagne Fnab « Osons la bio » : premiers résultats politiques avant la mobilisation nationale du réseau

Nous étions très nombreux réunis le 24 novembre dernier à la bibliothèque François Mitterrand pour entendre les premières réactions à notre plate forme partenariale des représentants des candidats à l'élection présidentielle de 2012.

Dès lors, nous avons largement diffusé notre plate forme auprès du champ politique et institutionnel avec des retours positifs dont par exemple ce courrier du Président du Sénat, Jean-Pierre Bel, exprimant son «total soutien» à notre action et considérant nos 20 mesures comme «une contribution décisive» à l’objectif de 20% de la SAU en bio en 2020.

Nous avons également écrit aux partis politiques afin de rencontrer leurs dirigeants et de pouvoir préciser avec eux la mise en œuvre des mesures clés de notre plate forme dans le cadre du nouveau mandat. Dans un contexte très tendu (voir plus bas), nous rencontrons donc l’équipe de campagne de François Hollande le 27 janvier et prochainement devrions revoir le secrétariat national de l’UMP à l’agriculture. Par ailleurs, le 27 janvier, c’est l’ABP qui accueille Dominique de Villepin et son équipe sur la ferme d’un producteur pour un après-midi d’échange. Le travail est donc engagé avec les partenaires (Bio consom’acteurs et terre de Liens) pour préciser 4/5 mesures clés issues de notre plate forme à valoriser plus particulièrement auprès des partis politiques dans les semaines qui viennent.

Suite aux journées d’automne et aux contributions de la commission communication, le CA de la FNAB du 13 décembre a acté le principe d’un déploiement le plus large possible de la campagne dans le cadre des débats des AG des GAB et GRAB de janvier à mai prochain. Déjà une dizaine de dates sont programmées en France par le réseau, par exemple le 29 février à Mûrs-Erigné par le Gab Anjou ou encore le 20 mars par la FRAB Bretagne ou le 22 par la CAB Pays de la Loire etc. Il est question d’inviter les représentants des principaux partis politiques engagés dans la campagne des législatives, de valoriser les alliances avec la société civile et les collectivités territoriales pour rappeler le cap politique (20% de la SAU en bio en 2020) et montrer les étapes concrètes à franchir pour y arriver (accès au foncier, politiques nationales et territoriales, accompagnement des producteurs etc.). La FNAB éditera fin janvier un film de campagne réalisé à l’occasion du 24/11 et diffusé à tous les Grab et Gab pour leurs débats. Les administrateurs nationaux se rendront dans la plupart des événements du réseau pour porter la plate forme commune et s’enrichir des débats. Tout commence maintenant.

Julien Adda
Info Réseau FNAB

Unébio accompagne le développement de l'offre

D'après les fiches établies par l'Institut de l'élevage et les Chambres d'agriculture dans le cadre des réseaux d'élevage, conduire des bovins allaitants en agriculture biologique peut déboucher sur des performances économiques intéressantes.

L’exemple du système naisseur de référence en agriculture biologique avec 75 ha et 58 mères Limousines le démontre avec un EBE supérieur à celui du système conventionnel, équivalent en termes de moyen de production (75 ha et 68 vaches). Un avantage en partie lié au prix moyen de la viande auquel il accède sans passer par la vente directe : 3,88 € / kg pour les vaches et 4,33 € / kg pour les génisses.

Un prix indépendant du cours conventionnel

Dans le fonctionnement d’Unébio, coopérative détenue par 12 structures d’éleveurs bio* et premier opérateur national de la commercialisation de viande bovine bio, ce prix payé aux producteurs est fixé six mois à l’avance par les éleveurs qui dirigent la structure. «votre prix d’achat des animaux est fixé selon les coûts de production, les contraintes du cahier des charges et la valorisation que l’on pourra faire de l’animal. Il n’est pas fonction du prix conventionnel. En bio, nous avons un fonctionnement très différent du conventionnel, insiste Caroline Voland, responsable des achats d’Unébio sur le Grand Ouest. Si nous ne maintenons pas ça, les éleveurs seront les grands perdants de la filière.» Un système qui repose aussi sur une relation étroite et de confiance avec les clients. «On est là pour fluidifier la filière. Dire aux distributeurs d’éviter les promotions entre janvier et avril», illustre Caroline Voland. L’adéquation offre / demande se fait aussi dans l’autre sens grâce à la planification des sorties qui assure aux distributeurs et transformateurs une régularité de leurs approvisionnements. En s’engageant deux mois à l’avance sur leurs sorties d’animaux, les producteurs montrent qu’ils «se préoccupent de leur filière et des spécificités du marché.»

*ndrl : dont Poitou-Charentes Bio

Projet de loi COV adopté à l'Assemblée nationale

Le projet de Loi sur les certificats d’obtention végétale a été voté par l’Assemblée Nationale. Cette Loi instaure, à l’image de ce qui se fait sur le blé,  une cotisation sur 21 espèces visant à indemniser les semenciers pour la réutilisation de «leur génétique» par les producteurs qui re-sèment leur récolte. Cette taxe qui ne dit pas son nom est non discriminante et ne reconnait pas le rôle immémorial des paysans dans la sélection variétale. Elle va faire peser sur une profession déjà en difficulté un nouveau poids financier en faveur d’acteurs, les semenciers, qui sont loin d’être en difficulté...   Mais cela n’est pas le plus grave puisqu’en dehors de ces 21 espèces, le fait de resemer sera totalement illégal, tout comme l’échange de semences, même issue d’une sélection «maison».
Dominique Marion, lors de sa clôture de l’événement du 24 novembre, n’a pas hésité à distribuer des semences de fermes bio aux élus présents en leur rappelant qu’ils étaient dans l’illégalité en les acceptant. Il a souhaité marquer au nom du réseau FNAB son soutien actif  à la mobilisation du 28 novembre devant l’Assemblée nationale.
Près de 300 personnes s’étaient mobilisées effectivement au moment du vote de ce projet de loi. Rien n’y a fait, les députés de la majorité, au service de l’agrosemence, ont adopté sans amendements ce texte soutenu par le GNIS et la profession agricole majoritaire. Cette taxe devrait rapporter 16 millions d’euros par an. Il nous reste  à savoir ce que l’on peut encore faire avec le GNIS.

Liste des 21 espèces végétales concernées par la loi Cov

• Céréales : Avoine, orge, riz, alpiste des Canaries, seigle, triticale, blé tendre, blé dur, épeautre
• Pommes de terres
• Oléagineux et plantes à fibres : Colza, navette, lin oléagineux (sauf lin textile)
• Plantes fourragères : pois chiche, lupin jaune, luzerne, pois fourrager, frèfle d’Alexandrie, trèfle de Perse, féverole, vesce commune, et (uniquement pour le Portugal) Ray-grass d’Italie.

Juliette Leroux,
FNAB

Sources : www.actu-environnement.com, www.terre-net.fr

Agrobio Poitou-Charentes sur France Inter

Retrouver Guillaume Riou Président d'Agrobio Poitou-Charentes sur France Inter dans Carnet de campagne

10 propositions du réseau FNAB pour le 10ième programme des agences de l'eau

Agriculture biologique et qualité de l'eau Une question d'intérêt général 10 propositions du réseau FNAB pour une nouvelle politique de l'eau (2013-2018)

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Agrobio Poitou-Charentes sur radio Accords

Débat sur la restauration scolaire le 15 mai 2012